Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHS
Numéro de dépôt :
1449161
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
02/02/1998
Présentation de la marque CHS
Déposée le 2 février 1988 par monsieur DELOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449161.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHS est expirée depuis le 2 février 1998.
DELOT Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28